Mentions légales

PICARD Motoculture
SARL JLM Equipement

La payrasse
31190 AUTERIVE

Contact : nous envoyer un message

Téléphone : 05 61 50 51 29

L’adresse de notre site Web est : https://www.picard-motoculture.fr/

Le directeur de la publication et de la rédaction  : M. PICARD

Propriété intellectuelle

Les contenus du site Internet, textes, images, animations et tout autre élément composant le site Web, sont protégés et soumis à la législation française et internationale sur le copyright et les droits de propriété intellectuelle. Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie. Les droits de certains des éléments ont été achetés sur la banque d’image Adobe Stock.

La présentation et chacun des éléments du site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à PICARD Motoculture – SARL JLM Equipement. Toute reproduction de picard-motoculture.fr même partielle ou infime est strictement interdite.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale.

Conditions d’utilisation du site

Toutes les informations sur le site sont données à titre indicatif, elles sont susceptibles d’évoluer et d’être modifiées ; les informations figurant sur le site ne sont pas exhaustives.
PICARD Motoculture – SARL JLM Equipement, s’efforce de fournir sur le site des informations à jour.
La société PICARD Motoculture – SARL JLM Equipement, de ce fait ne pourra être tenue responsable des inexactitudes et des oublis dans la mise à jour.

Lors de l’accès au site web PICARD Motoculture – SARL JLM Equipement ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects qui seront causés au matériel de l’utilisateur.

Hebergement

OVH Cloud
Adresse du siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél : 1007

Conception site web

La création graphique du site web a été réalisée par Agence sur Mesure en Ariège.
La création du site web a été réalisée par SIA09 à Foix en Ariège.